Nous avons souvent parlé de dérives constatées sur certains blogs, notamment lors des récentes élections, présidentielles puis municipales. Force est de reconnaître que, la fièvre électorale étant retombée, beaucoup de ces blogs ont disparu, au mieux, ont été laissés dans l’état. Mais on aurait tort de limiter ce média à ce type d’évènement. Tentons une classification en vue d’examiner le domaine des responsabilités.

Nous pourrions ainsi définir :

• les blogs d’entreprises : une rubrique dans le site ou un média séparé du site généralement destiné aux contacts professionnels (clients, fournisseurs, etc). La communication y est plus « souple ».
• les rubriques blogs sur les sites d’information où des journalistes ou des professionnels publient des articles ou des billets. Il y a aussi dans cette catégorie les blogs spécialisés (environnement, justice, NTIC, etc).
• les blogs de particuliers créés et hébergés sur des plates-formes spécialisées.

Hors du domaine des particuliers, l’instigateur d’un blog « professionnel » devra définir le but et analyser les risques.

La responsabilité se scinde alors en deux parties :

• responsabilité du site exploitant ou hébergeant le blog
• responsabilité du blogueur.

L’exploitant du blog a une responsabilité éditoriale : il est responsable du contenu publié. Sa responsabilité peut être engagée dans le cas de diffamation, de contrefaçon, etc.

Quand le contenu est publié par des contributeurs sans modération, sans sélection des contenus, l’hébergeur sera alors considéré comme l’exploitant du blog. L’hébergeur n’est pas soumis à une surveillance du contenu mis en ligne par des tiers. Nonobstant, sa responsabilité peut être mise en jeu pour des publications manifestement illicites ou dans le cas où, suite au signalement d’un contenu illicite, l’hébergeur n’aura pas agi assez rapidement pour couper l’accès à ce contenu ; sa responsabilité peut aussi être mise en cause dans le cas où tous les moyens d’identification de tiers n’auraient pas été mis en œuvre.

Cependant, lorsqu’il est hébergeur de contenu, l’exploitant de la plate-forme ou de la rubrique blog, peut se retourner lorsqu’il est mis en cause vers le blogueur considéré alors comme l’éditeur du contenu.

Par exemple, les salariés d’une entreprise qui s’expriment sur le blog de celle-ci, sont tenus de respecter les règles du droit du travail. D’une manière plus générale, tout contributeur se verra appliquer les règles de la responsabilité civile (diffamation, injure, etc).

Encore une fois, nous déplorons le fait que, principalement sur les blogs de particuliers, l’anonymat ou l’usage de pseudos ne soit pas interdit par une loi. La liberté d’expression oui, mais à condition de signer !

En marge de cet article, une enquête auprès des lecteurs du Journal du Net sur le thème « Les blogueurs vous influencent-ils ? »